Mentions légales

Le site ATELIER ARTO a été créé par :
l'entreprise Michael MOUSSET
dont le siège est établi 5 rue de l'alagnon 31000 TOULOUSE
immatriculée sous le numéro de siret : 42989705100042
SIREN : 429897051 RCS TOULOUSE


Le site ATELIER ARTO est hébergé par :
OVH,
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


Le site ATELIER ARTO est géré par Michael MOUSSET qui est le directeur de la publication.

Toutes les oeuvres diffusées sur le site internet www.atelier-arto.com sont la propriété entière et totale de Mickael MOUSSET. Toutes ses oeuvres sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Toutes reproductions ou copies sont strictement interdites.